Pierre Wagner


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre WAGNER
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL DE COLMAR
Magistrat honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège de la cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat
JORFTEXT000050070708(source JORF)
nomination
04 Août 202404/08/2024
De: Pierre WAGNER
président de chambre à la cour d'appel de Metz
Objet:
des fonctions de président du tribunal judiciaire de Metz
Groupe:
Tribunal judiciaire de Metz
date_debut="2023-12-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Metz"
JORFTEXT000048381180(source JORF)
décharge
10 Novembre 202310/11/2023
De: Pierre WAGNER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er mars 2024
président du tribunal judiciaire de Metz
Groupe:
Tribunal judiciaire de Metz
a_sa_demande
tribunal
tribunal_judiciaire="Metz"
depart_retraite
JORFTEXT000048307421(source JORF)
admission
03 Novembre 202303/11/2023
De: Wagner (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000046658553(source JORF)
nomination
30 Novembre 202230/11/2022
De: Wagner (Pierre, Jean-Marc, Bernard)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
chirurgie orthopédique et traumatologique au CHU de Poitiers
Groupe:
CHU de Poitiers
concours
JORFTEXT000046432620(source JORF)
affectation
16 Octobre 202216/10/2022
De: Pierre Wagner
directeur par intérim de l'unité UMR8590
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC182067DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juin 201801/06/2018
De: Pierre WAGNER
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Président de chambre à la cour d'appel de Metz
président du tribunal de grande instance de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000033463913(source JORF)
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Wagner (Pierre, Georges)
président de chambre à la cour d'appel de Nancy ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Pierre WAGNER
premier vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Wagner (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines des lettres et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines des lettres et de sciences humaines"
JORFTEXT000025031182(source JORF)
nomination
27 Décembre 201127/12/2011
De: Pierre WAGNER
premier vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
JUSC1131201A(source BOMJ)
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Pierre WAGNER
vice-président au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Pierre WAGNER
vice-président au tribunal de grande instance de Strasbourg, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
JUSC1010437A(source BOMJ)
nomination
20 Avril 201020/04/2010
De: Pierre Wagner
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000000641035(source JORF)
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Pierre Wagner
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Wagner (Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 1re classe de réserve
Les commissaires de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Pierre Wagner
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Procureur de la République adjoint
Remplace:M. Bensussan
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Wagner (Pierre)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Wagner (Pierre)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Wagner (Pierre)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1994-09-02"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000185337(source JORF)
détachement
09 Octobre 199409/10/1994
De: Wagner (Pierre)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
à l'Ecole nationale de la magistrature maîtres de conférences
Maîtres de conférences de 2e classe
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1994-09-02"
maitre_de_conference
ecole
JORFTEXT000000348594(source JORF)
nomination
07 Août 199407/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.